Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOUSSEYRON
LARRIAUT Jacques SCEA

Numéro de dépôt :
3078456
Date de dépôt :
25/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2011
CHATEAU MOUSSEYRON de LARRIAUT Jacques

Présentation de la marque CHATEAU MOUSSEYRON

Déposée le 25 janvier 2001 par LARRIAUT JacquesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOUSSEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est LARRIAUT JacquesTODO domicilié(e) Jean Redon, 33490 SAINT PIERRE d'AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 575 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARRIAUT Jacques SCEA - France.

La marque CHATEAU MOUSSEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOUSSEYRON est expirée depuis le 25 janvier 2011.

LARRIAUT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOUSSEYRON


LARRIAUT Jacques SCEA - Jean Redon, 33490 SAINT PIERRE d'AURILLAC - France - SIREN 333575363


LARRIAUT Jacques SCEA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU MOUSSEYRON.